Mentions légales

Le présent site est édité par la société Les terrasse du vin, basée à ZAC LES TERRASSES DE LA SARRE, 8 rue Terrasse Champagne, 57400 SARREBOURG.

Pour toute question concernant le contenu de ce site, l’utilisation des données personnelles ou demande d’autorisation d’utilisation des contenus, merci de nous contacter par courrier via l’adresse ci-dessus.

Directeur de la publication

HAAF Bruno, Dirigeant de la société LES TERRASSES DU VIN

Hébergement

Société OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – SAS au capital de 10 069 020 € – SIRET : 424 761 419 00045

Création

Mes ventes en ligne solution de vente en ligne proposée par l’agence web à Strasbourg DIGIDREAM – création site internet Strasbourg sur mesure Siège social : 17, rue Rosheim – 67000 STRASBOURG – SASU au capital de 100€ – SIRET : 849 443 239 000 17

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant. Ce droit peut être exercé en nous adressant votre demande par courrier via l’adresse ci-dessus.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre politique de protection des données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés. Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable du propriétaire de la marque. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Les terrasse du vin et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de sa part.

Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Crédits photos pour les illustrations : Les terrasses du vin.

Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs de ce site ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Abus d’alcool et protection des mineurs

En vertu de l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 qui stipule l'interdiction de la vente d'alcool à des mineurs, loi n° 74-631 du 5 juillet 1974, l'acheteur s'engage, en validant sa commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande. 

• L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération
• L’alcool ne doit pas être consommé par les femmes enceintes
• La vente d’alcool est interdite aux mineurs
• Vous certifiez avoir l’âge légal requis et la capacité juridique pour pouvoir acheter sur ce site Internet